Les délibérations pour le conseil municipal du 14/01/2005

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Orientations budgétaires 2005
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2005
    Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2005
    Service annexe de l’assainissement des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Personnel communal – Filière technique
    - Modification du régime indemnitaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - DGE – Programmation 2005
    Principe des opérations
    - Approbation des plans de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Marchés publics – Procédure adaptée
    - Modification du guide interne de procédure
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Dématérialisation des marchés publics
    Plate-forme intercommunale
    - Approbation de la convention
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Raccordement électrique des pétitionnaires en zone rurale
    - Convention avec EDF
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Mise en exploitation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
    - Convention avec EDF
    10 - Fixation de l’I.R.L due aux instituteurs non logés
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Observations de la Chambre Régionale des Comptes
    Exercices 1998 à 2002
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06