1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 04 septembre 2015
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:24
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2 - Modification simplifiée n° 4 du PLU
- Bilan de la mise à disposition
- Approbation de la modification
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3 - Agenda d’accessibilité programmée
Approbation
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4 - Approvisionnement en eau potable
- Nouveau réservoir Cadet et unité de traitement
- Approbation de l’avant- projet
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:25
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5 - Terrain du Ruisseau
- Création d’un terrain de foot à 5 en gazon synthétique
- Approbation du plan de financement
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:25
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6 - Décision modificative n° 1 au budget annexe AEP 2015
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7 - Décision modificative n° 2 au compte principal 2015
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:26
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8 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Avis du Conseil Municipal
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:26
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9 - Mutualisations des services
- Avis du Conseil Municipal
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:27
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10 - Dénomination de voie communale
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:27
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11 - SPL Avenir Réunion
Rapport du mandataire Exercice 2014
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:27
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12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 23/11/2015 09:28
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