1 - Eau potable – Présentation du rapport
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
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3 - Travaux de création d’une voie de désenclavement entre la RD 3 et le Chemin Bellecombe
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise REUNION TRAVAUX
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - Contrat enfance et contrat temps libre
- Principe des contractualisations
- Approbation des fiches actions
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Politique tarifaire
- Modification de la tarification des CLSH et mercredis jeunesses
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Décision modificative n° 3 au budget primitif 2005
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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7 - Déplacement d’un élu
- Prise en charge des frais de mission
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Opération LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS
- Garantie d’emprunt
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Concession d’emplacement publicitaire au profit du Squash Club
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10 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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