1 - Orientations budgétaires 2006 - Compte principal
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
|
2 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
|
3 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de l’assainissement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
|
4 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
|
5 - Budget annexe de l’assainissement des eaux usées - Décision modificative n° 2
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
|
6 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
|
7 - Déplacement d’un élu - Prise en charge des frais de mission
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
|
8 - Vestiaires collectifs du terrain de grand jeu - Marché de maîtrise d’oeuvre
- Avenant n° 1
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
|
9 - Fixation de l’I.R.L. due aux instituteurs non logés pour 2005 - Avis du conseil municipal
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
|
10 - Zonage d’assainissement – Adoption
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
|
11 - Dénomination de voie
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
|
12 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
|
