Les délibérations pour le conseil municipal du 21/09/2007

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Approbation du CRAC 2006 de la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
    - Annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Supplémentaire
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    6 - Réalisation de la cuisine centrale
    - Modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Débiteurs communaux
    - Fixation des seuils de poursuite
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Subventions d’équipement versées
    - Fixation de la durée d’amortissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Personnel communal
    - Création d’emploi
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Bâti communal
    - Réfection de la cure
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Electrification rurale - Programme 2007
    - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du DCE
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Equipement de la future cuisine centrale
    - Approbation du DCE
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Mise à niveau du réseau d’eau potable
    Lot n° 1 –Réseau-
    - Avenant n° 2 au marché de S.C.H.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Installation classée pour la protection de l’environnement
    - Exploitation d’un centre de chéloniens terrestres et aquatiques
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Station d’épuration
    - Ouvrages communs Saint-Leu / Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Véhicule communal
    - Sortie de l’inventaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Lotissement « Les Terrasses des Avirons »
    - Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Personnel communal
    - Détermination des ratios « promus-promouvables »
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09