1 - Adoption du Procès-verval de la séance du 30 octobre 2009
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - A.E.P. – Délégation de service public – Rapport transmis le 2 novembre 2009
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3 - Personnel communal – Temps de travail
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4 - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
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5 - Acquisition foncière – Convention entre l’E.P.F.R. et la Commune
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6 - Médiathèque – Matériel et informatisation – Adoption des plans de financement
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7 - CCSud – Rapport annuel
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8 - Mise à la réforme du véhicule communal 969 BLJ
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9 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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10 - Budget principal
- Décision modificative n° 3
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