Les délibérations pour le conseil municipal du 03/10/2025

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 25/09/2025 08:09
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 15/10/2025 09:44
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 15/10/2025 09:44

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2025
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    2 - Réalisation du bâtiment regroupant les services du CCAS et de la Police Municipale
    - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
    - Autorisation de signature

    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2025
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    4 - Adoption du budget supplémentaire 2025
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    5 - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
    - Budget Principal
    - Budget Pompes Funèbres

    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    6 - Ouverture de la procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la Commune des Avirons
    - Parcelle AR 119
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    7 - Récupération des eaux de pluies de la Mairie
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    8 - Extension et évolution des horaires d’ouverture de la médiathèque Jean Bernard – Dispositif d’accompagnement de l’État (DGD)
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    9 - Opération PHILIPPE PELOPS – 29 LLS
    - Octroi de garantie d’emprunt a la SHLMR
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    10 - Opération LE HAMEAU DU PERE MARTIN – 12 LLTS
    - Octroi de garantie d’emprunt a la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    11 - Protection de l’environnement
    - Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs,
    - Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    12 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2024
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    13 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2024
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    14 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
    - Modification de l’article 32
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31

    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 08/10/2025 13:31