Les délibérations pour le conseil municipal du 20/09/2024

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 12/09/2024 11:21
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/09/2024 14:46
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2024
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    2 - Adoption du budget supplémentaire 2024
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2024
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    4 - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
    - Budget Principal
    - Budget Funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    5 - RESSOURCES HUMAINES
    - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    6 - Acquisitions foncières
    - Emprises foncières du futur collège
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    7 - Pacte Département et Territoires (PDT)
    - Approbation de la convention
    - Approbation des plans de financement

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    8 - Maintien ou non dans ses fonctions de Madame Line Rose BAILLIF, Deuxième Adjointe au Maire suite au retrait de ses délégations
    La délibération - Mise en ligne le 20/09/2024 19:19

    9 - Opération Philippe PELOPS – Rue de l’Océan
    - Cession d’un délaissé de terrain
    - Complément à la délibération n° 7 du 13 juillet 2023

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    10 - Vente d’une partie de la parcelle AM 769
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    11 - Foncier
    - Echange d’une partie de la parcelle communale AD 238 contre la parcelle privée AS 179
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    12 - Aménagement du chemin du CAP
    - Approbation du dossier de DUP et Parcellaire
    - Lancement de la procédure conjointe d’enquête préalable à la DUP et d’enquête parcellaire sur le périmètre concerné par l’aménagement

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    13 - Ouverture de la procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la Commune des Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    14 - Suppression du poste d’adjoint vacant
    La délibération - Mise en ligne le 20/09/2024 19:34

    15 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégations
    - Modification de la délibération n° 7 du CM du 24 septembre 2021
    (sous réserve de l’adoption de l’affaire n° 14. A contrario le rapport n° 15 sera retiré de l’ordre du jour)

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    16 - SPL GRAND SUD
    - Rapport annuel 2023
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    17 - SPL EDDEN
    - Rapport du mandataire Exercice 2023
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    18 - Eclairage Public
    - Eclairage Public
    - Participations financières dues au SIDELEC

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    19 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46

    20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2024 14:46