Les délibérations pour le conseil municipal du 01/03/2024

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/02/2024 11:29
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/03/2024 10:10
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 08/03/2024 10:09

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2023
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:41

    2 - Approbation de la Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU
    - Réalisation d’un nouveau collège
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:41

    3 - PLU
    - Nouvel arrêt du projet et bilan de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:41

    4 - Orientations budgétaires 2024
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:42

    5 - Orientations budgétaires 2024
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:42

    6 - Convention de partenariat entre la Commune des Avirons, le club des sports de CHAMONIX et l’association TOLERANS
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:42

    7 - Avance sur subvention consentie à l’association TOLERANS au titre de l’année 2024
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:42

    8 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2024
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:43

    9 - Avance sur subvention consentie à l’association LACS au titre de l’année 2024
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:43

    10 - Mandats Spéciaux
    – Modalités de prise en charge
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:43

    11 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:43

    12 - Extension de l’école maternelle Thérésien Cadet
    - Approbation du plan de financement
    - Régularisation

    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:45

    13 - Réalisation du bâtiment regroupant les services du CCAS et de la Police Municipale
    - Lancement de la procédure de concours
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:45

    14 - Opération Emmanuel Roche – 14 PSLA
    - Octroi de garantie d’emprunt a la SHLMR
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:45

    15 - Approbation de la convention de gestion en flux avec la SHLMR et les communes de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Ile et Les Avirons
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:46

    16 - Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AP 1039 – 1107 – 1108 situés à fonds Maurice, destinés à la réalisation d’un équipement public
    - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 23 04 entre la commune et l’EPF Réunion
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:46

    17 - Mutualisation de la numérisation des archives des six communes membres de la CIVIS, de la CIVIS et du CIAS – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue de la mise en place d’un système d’archivage électronique
    - Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:47

    18 - Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie
    Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement, entre la CIVIS et les communes membres, en matière de coordination de l’accompagnement proposé par CITEO dans la lutte contre les déchets abandonnés
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:47

    19 - Cession de véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:47

    20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 06/03/2024 07:47