Les délibérations pour le conseil municipal du 03/03/2023

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/02/2023 11:56
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 09/03/2023 13:30
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 09/03/2023 13:20
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:46
    2 - Orientations budgétaires 2023
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:55
    3 - Orientations budgétaires 2023
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:56
    4 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:56
    5 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2023
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:56
    6 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:56
    7 - RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recours au Service Civique via le dispositif d’intermédiation
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:57
    8 - Construction d’un nouveau collège
    - Prescription de la déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU au titre du code de l’urbanisme et fixant les modalités de concertation
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:57
    9 - Construction d’un complexe hôtelier
    - Prescription de la déclaration de projet n° 2 emportant mise en compatibilité du PLU au titre du code de l’urbanisme et fixant les modalités de concertation
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:57
    10 - Acquisition et portage par l’EPFR des terrains cadastres AT 726 – 727 – 735 (ex 422p) situes rue
    - Passation d’un avenant n° 1 à la convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 02 à intervenir entre la Commune, la CIVIS, la SHLMR et l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:57
    11 - Vente d’une partie de la parcelle AM 1470
    - Société JWH Promotion
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:58
    12 - Lotissement Les Jamblons
    - Rétrocession de voie du lotissement
    - Partie de la parcelle AN 1085
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:58
    13 - Signature du contrat de sécurité de la commune des Avirons dans le cadre du programme « Petites
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:58
    14 - Opération EMMANUEL ROCHE – 23 PLS
    - Octroi de garantie d’emprunt a la SHLMR
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:59
    15 - Opération EMMANUEL ROCHE – 34 LLS
    - Octroi de garantie d’emprunt à la SHLMR pour l’opération Emmanuel ROCHE – 34 LLS
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:59
    16 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    - Exercice 2021
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:59
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 07/03/2023 11:59