Les délibérations pour le conseil municipal du 02/09/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/08/2022 10:36
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 26/09/2022 14:17

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2022
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    2 - Adoption du budget supplémentaire 2022
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    3 - Adoption du budget supplémentaire 2022
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    4 - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
    - Budget principal
    - Budget Pompes Funèbres

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    5 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    6 - RESSOURCES HUMAINES
    - Adoption du tableau des emplois mis à jour
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    7 - Extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque et dispositif d’accompagnement de l’Etat-DGD
    Extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque et dispositif d’accompagnement de l’Etat-DGD
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    8 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    - Régularisation
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    9 - Aménagement d’un skate-park au Ruisseau
    Aménagement d’un skate-park au Ruisseau
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16

    10 - Vente de la parcelle cadastrée AN 371 à la CIVIS
    Vente de la parcelle cadastrée AN 371 à la CIVIS
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:15

    11 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
    Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:15

    12 - SPL Avenir Réunion
    - Ouverture de capital
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:15

    13 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2021
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:15

    14 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2021
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:15

    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 26/09/2022 14:16