Les délibérations pour le conseil d'aministration du 12/06/2023

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 17/06/2024 14:12
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 17/06/2024 14:12
  • La liste des délibérations : Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

  • 1 - Adoption du Procès-Verbal du 12 avril 2023
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

    2 - Compte de gestion de l’exercice 2022
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

    3 - Adoption du Compte Administratif du Président pour l’exercice 2022
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

    4 - CCAS - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

    5 - Tarification des accueils de loisirs sans hébergement en vacances scolaires et en activités périscolaires
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12

    6 - Information du Président sur les Aides Facultatives attribuées lors des Commissions Permanentes
    La délibération - Mise en ligne le 17/06/2024 14:12