1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2015
 La délibération - Mise en ligne le 19/02/2016 18:02
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2 - Orientations budgétaires 2016
Compte principal
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3 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’eau potable
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4 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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5 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de la régie funéraire
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6 - Orientations budgétaires 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif
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7 - Amortissent des subventions d’équipement versées
Fixation des conditions
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8 - Assainissement des eaux usées
- Etudes extension du réseau sur la route du Tévelave
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
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9 - Révision de la tarification des accueils de loisirs sans hébergement en vacances scolaires et en act
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10 - Rue Bertin
Régularisation des acquisitions foncières
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11 - Cession des parcelles AS 1334,1335, 1406 et 1407
- Prolongation de la promesse de vente
- Autorisation de signature de l’acte
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12 - Fixation pour l’année 2015 de l’IRL due aux instituteurs non logés
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13 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2016
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14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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