Les délibérations pour le conseil municipal du 04/09/2015

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 31/08/2015 11:18
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 14/09/2015 10:49
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2015
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:53
    2 - Adoption du budget supplémentaire 2015
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:54
    3 - Adoption du budget supplémentaire 2015
    Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:54
    4 - Adoption du budget supplémentaire 2015
    Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:55
    5 - Adoption du budget supplémentaire 2015
    Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:56
    6 - Adoption du budget supplémentaire 2015
    Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:56
    7 - Régie funéraire
    Admission en non-valeur
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:57
    8 - Personnel Communal
    Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:57
    9 - CIVIS
    Approbation du rapport de la Commission locale des charges transférées
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:58
    10 - Assainissement des eaux usées du chemin Mélina
    Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:58
    11 - Ecole du Ruisseau
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:59
    12 - PLU - Modification simplifiée n°4
    Arrêt des modalités de mise à disposition
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 10:59
    13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 14/09/2015 11:00