Les délibérations pour le conseil municipal du 26/06/2015

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/06/2015 09:54
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2015 18:09
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 03 avril 2015
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:41
    2 - Eau Potable
    Présentation du rapport annuel 2014
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:44
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2014
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:45
    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2014
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:46
    5 - Compte principal 2014
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:46
    6 - Budget eau potable 2014
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:46
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2014
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:46
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2014
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:47
    9 - Assainissement des eaux usées
    Présentation du rapport annuel 2014
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:47
    10 - Désignation d’un membre supplémentaire à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:47
    11 - Personnel Communal
    Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:48
    12 - Mise à la réforme des véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:48
    13 - Vente des parcelles AS 1334, 1335 et AS 1336
    Actualisation
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:48
    14 - Bilan de la Concertation publique préalable à la création de la Z.A.C Bas du Tévelave ? Secteur amon
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:49
    15 - Enquête publique au titre des codes de l?environnement et de la santé publique concernant le projet
    Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:49
    16 - Installation classée : Exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matér
    Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:53
    17 - SPLA Grand Sud
    Rapport du mandataire Exercice 2014
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:53
    18 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 07/07/2015 23:54