Les délibérations pour le conseil municipal du 13/02/2015

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 09/02/2015 10:18
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/02/2015 23:48
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:44
    2 - Adoption du budget primitif 2015
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:44
    3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
    Attribution d’une subvention
    Convention partenariale 2015
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:44
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    Attribution d’une subvention
    Convention partenariale 2015
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:46
    5 - Adoption du budget primitif 2015
    Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:46
    6 - Adoption du budget primitif 2015
    Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:46
    7 - Adoption du budget primitif 2015
    Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:47
    8 - Adoption du budget primitif 2015
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 25/02/2015 23:47
    9 - PERSONNEL COMMUNAL
    Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:26
    10 - AEP - Approvisionnement
    Réhabilitation des ouvrages de franchissement de ravines
    Approbation du projet
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:47
    11 - Extension du cimetière
    Approbation du projet
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:25
    12 - Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
    Fixation du nombre de représentants de la collectivité et des représentants du personnel
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:24
    13 - Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au consei
    Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:22
    14 - Fixation pour l’année 2014 de l’IRL due aux instituteurs non logés
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:23
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 26/02/2015 09:24