Les délibérations pour le conseil municipal du 18/12/2014

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 12/12/2014 23:22
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 09/01/2015 09:27
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2014
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:28
    2 - Orientations budgétaires 2015
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:28
    3 - Orientations budgétaires 2015
    Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:29
    4 - Orientations budgétaires 2015
    Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:30
    5 - Orientations budgétaires 2015
    Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:30
    6 - Orientations budgétaires 2015
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:30
    7 - Budget Ville 2014
    Décision Modificative N°3
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:51
    8 - Personnel Permanent
    Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:52
    9 - Recrutement d’agents en contrats aidés pour l’année 2015
    Création de postes
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:52
    10 - Tarification Foraine
    Emplacements forains
    Modification tarifaire
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:52
    11 - Réhabilitation des locaux du réfectoire de l’école du Tévelave
    - Approbation de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:52
    12 - Réhabilitation des locaux du réfectoire des écoles maternelle et élémentaire Thérésien Cadet
    - Approbation de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:53
    13 - Réalisation de la petite école du Ruisseau
    - Principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:53
    14 - Travaux d’assainissement des eaux usées de la rue de l’Eglise à la route des
    Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:53
    15 - Assainissement des eaux usées du quartier du Ruisseau en amont de la RD11
    Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:53
    16 - Zone AUs - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
    préalable pour la création de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS
    DU TEVELAVE – secteur amont
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:54
    17 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
    Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:54
    18 - Constitution de servitude de canalisation
    Acte notarié
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:54
    19 - Acquisition foncière
    - Parcelle AL 178
    - Portage EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:54
    20 - Dénomination de voie
    Voie interne du lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:55
    21 - CAUE - ADIL
    Renouvellement des conventions pour l’année 2015
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:55
    22 - Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
    Exercice 2013
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:55
    23 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    La délibération - Mise en ligne le 09/01/2015 09:56