Les délibérations pour le conseil municipal du 26/09/2014

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/09/2014 15:21
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 15/12/2014 13:26

  • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2014
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:27

    2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2014
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:27

    3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2014
    - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:28

    4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2014
    - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:28

    5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2014
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:28

    6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2014
    - Compte annexe du service public d’assainissement non collectif
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:28

    7 - Voie d’accès attenante à la résidence Fleur de Cannes
    - Engagement de la procédure d’abandon manifeste
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:28

    8 - Désignation des membres de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:29

    9 - Association des Maires de la Réunion
    - Décision de retrait
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:29

    10 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:29

    11 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l’opération de construction d’un nouveau réservoir de stockage et
    - Constitution du jury
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:29

    12 - Missions des Elus
    - Prise en charge des frais
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:29

    13 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégati
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:30

    14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 15/12/2014 13:30