Les délibérations pour le conseil municipal du 27/06/2014

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:05
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2014
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Eau Potable
    - Présentation du rapport annuel 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Adoption des comptes administratifs du Maire pour l’exercice 2013
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    4 - Comptes de gestion de l’exercie 2013
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Compte principal
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Budget eau potable
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Budget Ville
    - Décision Modificative N°2
    10 - Assainissement des eaux usées
    - Présentation du rapport annuel 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Opération « Le Rivage »
    - Garantie d’emprunt
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Opération « Les Terrasses de Kerbel »
    - Garantie d’emprunt
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Opération « Tonkala »
    - Garantie d’emprunt
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Rythmes scolaires
    - Approbation du projet
    - Approbation des conventions de mise à disposition
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    15 - Commission Consultative des Services Publics Locaux
    - Nomination des représentants d’associations locales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Mission des Elus
    - Prise en charge des frais
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Marchés Publics
    - Modification du guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Dénomination de voie
    - Voie interne au Complexe sportif
    - Voie interne au lotissement Rivière – Chemin Bellevue
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Charte du Parc National
    - Décision sur l’adhésion
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Aménagement de la zone AUS – Secteur amont du Tévelave
    - Fixation des modalités d’indemnisation des agriculteurs pour pertes de cultures
    - Autorisation de signer la convention
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Taxe d’Habitation
    - Assujettissement des logements vacants
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    - Exercice 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    23 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    24 - SPLA Grand Sud
    - Rapport du mandataire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    25 - Personnel Communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    26 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11