Les délibérations pour le conseil municipal du 11/04/2014

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
    - Adoption
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
    - Code Général des Collectivités Territoriales : articles L. 2122-22 et L. 2122-23
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Formation des élus
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    4 - Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
    - Fixation des indemnités des conseillers municipaux pour perte de revenu
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Indemnité de conseil à la trésorière
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Mise en place de la commission d’appel d’offres
    - Article 22 du Code des Marchés Publics
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Commission de délégation de service public
    - Article L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - C.C.A.S.
    - Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
    - Désignation des délégués du Conseil Municipal
    10 - SPLA GRAND SUD
    - Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - SPLA GRAND SUD
    - Désignation du représentant
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - SPL Avenir Réunion
    - Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - SPL Avenir Réunion
    - Désignation du représentant
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de La Réunion (SIDELEC)
    - Désignation des représentants de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    15 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du lycée et du collèg
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - ADIL – CAUE
    - Désignation des représentants du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Parc National de la Réunion
    - Désignation d’un représentant de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Création de la commission consultative des services publics locaux
    - Article L. 1413-1 du code général des collectivités territoriales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Commission de contrôle des comptes délégataires
    - Article R. 2222-3 du code général des collectivités territoriales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Commission communale des impôts directs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Comité technique
    - Fixation du nombre de membres
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    23 - Décision modificative N°1 au budget principal 2014
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    24 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2014
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    25 - Urbanisme - Déclaration d’intention d’aliéner
    - Maire concerné
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    26 - Acquisition foncière
    - Portage de l’acquisition du terrain cadastré AL 291 par l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    27 - Voirie communale - Aménagement du chemin Sincère Mazeau
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    28 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11