1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2013
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - Adoption du budget primitif 2014
- Compte principal
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2014
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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4 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2014
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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7 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Adoption du budget primitif 2014
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Fixation pour l’année 2013 de l’IRL due aux instituteurs non logés
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10 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2014
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - Lotissement Les Manguiers
- Rétrocession des parties communes
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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