Les délibérations pour le conseil municipal du 13/09/2013

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 14 juin 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
    - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
    - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
    - Compte annexe du service public d’assainissement non collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Créances irrécouvrables
    - admission en non valeur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Personnel Communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Aménagement de la RD 16 – Route des Merles
    - Partie comprise entre le PR8+600 à 9+300
    - Participation financière
    10 - Construction du Groupe Scolaire du Ruisseau
    - Approbation de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Assainissement collectif des eaux usées
    - Chemin Mélina
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Contrat de Solidarité Départemental (CSD)
    - Petite Enfance
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Alimentation en eau potable
    - Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - ZONE AUs – Bas du Tévelave
    - Secteur Aval
    - Travaux d’aménagement
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Enquêtes publiques au titre du code de l’environnement et du code de la santé publique
    - Captage Cadet, Dussac amont, Dussac aval et Forcade
    - Captages Azéma amont et Azéma aval
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Statuts de la CIVIS
    - Approbation de la modification de l’adresse postale du siège
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Statuts du SIDELEC
    - Approbation du transfert du siège du SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Mise à la réforme des véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09