Les délibérations pour le conseil municipal du 14/06/2013

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Eau potable
    - Présentation du rapport annuel 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2012
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2012
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget principal
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Budget eau potable
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Personnel communal
    - Création de postes
    10 - Assainissement des eaux usées
    - Présentation du rapport annuel 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Contrat de Solidarité Départementale
    - Actions d’insertion
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - SPLA Grand Sud
    - Désignation d’un représentant de l’actionnaire « Commune des Avirons » devant siéger au sein des assemblées générales (AG) et assemblées générales extraordinaires (AGE) de la SPLA
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - SPLAR
    - Ouverture de capital
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - CIVIS
    - Nombre et répartition des sièges de délégués communautaires
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Chemin des Baies Roses et Bois de Fer
    - Déclaration d’état d’abandon manifeste
    - Procédure d’expropriation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Acquisition foncière
    - Parcelle AS 1298
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Acquisition foncière
    - Parcelles AS 593 et 921
    - Portage EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Parrainage d’un patrouilleur de la Marine Nationale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09