Les délibérations pour le conseil municipal du 22/03/2013

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2013
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du budget primitif 2013
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du budget primitif 2013
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du budget primitif 2013
    - Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Adoption du budget primitif 2013
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du budget primitif 2013
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2013
    10 - Droit de préemption urbain
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Réalisation des études pré-opérationnelles d’aménagement du secteur Bas du Tévelave – zone amont
    - Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine
    - Approbation des modalités de consultation
    - Constitution du jury
    - Approbation du plan de financement des études
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Travaux d’aménagement de l’espace de centralité
    - Principe des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Modernisation de voirie – Programme 2013
    - Principe des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
    - Clôture de ZAC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Transformation de la SEM SAPHIR en SPL SAPHIR
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08