Les délibérations pour le conseil municipal du 01/03/2013

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04

  • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Orientations budgétaires 2013
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    3 - Orientations budgétaires 2013
    - Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Orientations budgétaires 2013
    - Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Orientations budgétaires 2013
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    6 - Orientations budgétaires 2013
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    7 - Fixation pour l’année 2012 de l’IRL due aux instituteurs non logés
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Acquisition foncière
    - Parcelles AS 380 et AS 382
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Réforme des rythmes scolaires
    - Report de l’application

    10 - Personnel communal
    - Création d’emploi
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06