1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2012
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - Fonctionnement du gymnase
- Adoption du règlement intérieur
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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3 - Fonctionnement de la médiathèque
- Adoption du règlement intérieur
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - Fonctionnement de la médiathèque
- Fixation des tarifs
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Acquisition foncière
- Portage du terrain AD 344 au Tévelave
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Réhabilitation du Gymnase
- Révision des crédits de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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7 - Construction du Groupe Scolaire et d’Equipements d’accueil de la petite enfance du Ruisseau
- Révision des crédits de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Travaux de modernisation de voies diverses
- Affectation du fonds de concours CIVIS 2012
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Personnel Communal
- Régime indemnitaire – Filière Technique
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10 - Indemnité de conseil à la trésorière
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - Approbation de la modification simplifiée du PLU des Avirons concernant la suppression d’un emplacem
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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12 - Approbation des modifications à la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme des Avirons sur
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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