1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 31 août 2012
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte principal
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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3 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’assainissement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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7 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Hygiène et sécurité
- Evaluation des risques professionnels
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Action sociale territoriale
- Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire des agents
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10 - Assainissement collectif
- Institution de la participation pour l’assainissement collectif
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - Aménagement d’un espace de centralité au Tévelave
- Approbation du plan de financement des études
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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12 - Mise aux normes des locaux de service du réfectoire maternelle centre
- Approbation du plan de financement de l’opération
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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13 - Réhabilitation de la salle Georges Brassens – 2ème tranche
- Approbation du plan de financement de l’opération
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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14 - Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance
- Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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15 - Chemin des Baies Roses – Lotissement les Favriers
- Engagement de la procédure d’abandon manifeste
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
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16 - SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum de rémunération du représentant de la Commune
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
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17 - Projet de charte du Parc National
- Avis du Conseil Municipal
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
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18 - Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
- Exercice 2011
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
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19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
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