1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juin 2012
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - PLU – Troisième modification
- Secteur de la Route du Tévelave
- Approbation de la modification
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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3 - Zone AUs Bas du Tévelave
- 1ère tranche
- Etudes
- Approbation du plan de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n°6 au traité de concession
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Rétrocessions des voiries et espaces verts
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Modernisation de voirie
- Secteur Fond Maurice
- Lancement de la consultation
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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7 - RHI Fond Maurice
- Etude complémentaire de définition
- Approbation du plan de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Assainissement des eaux usées de la Rue de l’Eglise à la Route des Poivriers
- Approbation du plan de financement modifié
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9 - Budget Ville 2012
- Décision modificative N°1
- Avance sur subvention au FCA
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10 - Restauration scolaire
- Adoption du règlement intérieur
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - Acquisition foncière – Emprise de voirie
- Régularisation par voie notariée pour un riverain
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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12 - Autorisations d’urbanisme
- Maire concerné
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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13 - Mandat spécial
- Prise en charge des frais des élus
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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