Les délibérations pour le conseil municipal du 08/06/2012

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Eau potable
    - Présentation du rapport annuel
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - Aménagement du bas du Tévelave zone amont
    - Convention de prestations intégrées
    - Mandat d’études pré-opérationnelles et de prestations de services à la SPLA Grand Sud
    - Approbation du budget des études pré-opérationnelles
    - Approbation de la convention
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2011
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Comptes de gestion de l’exercice 2011
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Budget principal
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget eau potable
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Budget annexe de l’assainissement collectif
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    - Affectation de résultat
    10 - Assainissement des eaux usées
    - Présentation du rapport annuel 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Formation des élus locaux
    - Débat annuel 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Personnel communal
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Construction du centre de première intervention
    - Cession foncière au Conseil Général
    - Convention de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’aile Nord Est de l’hôtel de ville
    - Principe des études
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Agrandissement du cimetière
    - Autorisation de création
    - Lancement des études
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Installation classée pour la protection de l’environnement
    Exploitation d’un complexe agroalimentaire d’abattage, de découpe, de transformation
    et de conditionnement sur l’Etang-Salé
    - Avis du Conseil
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Mise à la réforme de véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Accueil en micro-crèches
    - Modification de la tarification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10