Les délibérations pour le conseil municipal du 16/03/2012

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Zone AUs Bas du Tévelave
    - Validation du projet d’aménagement
    - Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    3 - - Validation du projet d’aménagement - Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU
    - Mise en place d’une AP/CP
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Réhabilitation du gymnase
    - Révision des crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du budget primitif 2012
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - F.C.A (Football Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Association pour le Développement du Tévelave
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Adoption du budget primitif 2012
    - Annexe de l’eau potable
    10 - Adoption du budget primitif 2012
    - Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Adoption du budget primitif 2012
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Adoption du budget primitif 2012
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2012
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Vente d’eau à Saint-Leu
    - Régularisation de la convention
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Aménagement de la RD16 – 2ème tranche
    - Portion comprise entre le Chemin des Troènes et le Chemin Maurer
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance au Ruisseau
    - Concours de maîtrise d’œuvre
    - Constitution du jury
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Biens vacants et sans maîtres
    - Appropriation des biens
    - Autorisation de lancement de la procédure
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Personnel Communal
    - Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel
    Article 2 - Alinéa 3 de la loi de 1984
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09