Les délibérations pour le conseil municipal du 03/02/2012

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2012
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2012
    - Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2012
    - Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Orientations budgétaires 2012
    - Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Orientations budgétaires 2012
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Personnel Communal
    - Recrutement d’un agent contractuel
    Article 3 - Alinéa 1er de la loi de 1984
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Personnel Communal
    - Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel
    Article 2 - Alinéa 3 de la loi de 1984
    10 - Personnel Communal
    - Création d’emplois statutaires
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un équipement scolaire au Ruisseau
    - Principe du lancement de la consultation
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Rapport approuvant selon les recommandations du commissaire enquêteur la modification du plan local
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Commission Intercommunale des Impôts directs
    - Désignation des membres
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Fixation pour l’année 2011 de l’IRL
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Voirie privée
    - Transfert à la Commune
    - Dénomination
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09