Les délibérations pour le conseil municipal du 04/11/2011

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Taxe d’aménagement - Zone AUS du Tévelave
    - Institution d’un taux majoré dans le secteur bas de la zone
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Décision modification N° 2 au Budget Principall 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Salle Georges Brassens
    - Fixation des tarifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Acquisition immobilière au centre ville
    - Construction de l’ex ARAST
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Ancien logement de fonction de l’école de la Ravine Sèche
    - Principe de la démolition
    - Reconstruction de locaux scolaires annexes
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Médiathèque
    - Equipement en système d’identification et de protection par radiofréquence
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Convention de développement artistique et culturel
    - Principe
    - Autorisation de signature
    10 - Contrat local d’éducation artistique
    - Principe
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Société publique locale Avenir Réunion
    - Approbation du principe de création et des projets de statuts
    - Souscription au capital
    - Désignation du représentant de la Commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Position du COnseil Municipal sur le maintien ou non du 3ème adjoint dans sa fonction
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Suppression d’un poste d’adjoint devenu vacant
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Indemnités de fonction du Maire, Adjoint et Conseillers Municipaux titulaires de délégations
    - Remaniement de l’enveloppe
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - CCAS
    - Remplacement de délégués communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - CIVIS
    - Remplacement de délégués communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Conseil d’administration du Lycée
    - Remplacement de délégués communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Dénomination de voies
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - CIVIS
    - Rapport d’activité 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Formation des Agents
    - Voeu au Gouvernement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10