Les délibérations pour le conseil municipal du 23/09/2011

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Taxe d’aménagement
    - Fixation du taux
    - Délimitation des exonérations facultatives
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Taxe d’aménagement
    - Institution d’un taux majoré dans le secteur Pavé
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Réhabilitation du gymnase
    - Mise en oeuvre d’une autorisation de programme et du crédit de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du budget supplémentaire 2011
    -Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du budget supplémentaire 2011
    -Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Adoption du budget supplémentaire 2011
    -Compte de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du budget supplémentaire 2011
    -Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Adoption du budget supplémentaire 2011
    -Compte annexe du SPANC
    10 - Schéma départemental de Coopération Intercommunale
    - Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - CIVIS
    - Approbation du rapport de la Commission locale des charges transférées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - SPLA GRAND SUD
    - Acquisition d’action
    - Approbation des statuts
    - Désignation de représentants
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - SPLA GRAND SUD
    - Montant Maximum des rémunérations et des avantages
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Acquisitions foncière - Emprise de voirie
    - Régularisation par voie notariée pour un riverain
    - Acquisition pour espace public
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Acquisition foncière
    - Parcelle AS 419
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Réhabilitation du gymnase
    - Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Aménagement de la RD16
    - Portion entre le chemin des Troènes et la rue Francis Rivière
    - Participation financière
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Subventions d’équipement versées
    - Travaux de la RD 16 entre le chemin des Troènes et la rue Francis Rivière
    - Fixation des conditions d’amortissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    20 - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    21 - Mandats spéciaux
    - Prise en charge des frais des élus
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    22 - Réhabilitation du Mausolée du Père Martin
    - Principe des travaux
    - Participation de l’association des Amis du Père Martin
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    23 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au maire.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11