Les délibérations pour le conseil municipal du 24/06/2011

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2010
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Comptes de gestion de l’exercice 2010
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2010
    10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - PLAN LOCAL D’URBANISME
    - Annulation de la délibération N°10 du 7 janvier 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - PLAN LOCAL D’URBANISME
    - Prescription de la mise en révision
    - Fixation des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Commande publique
    - Approbation de la clause d’insertion dans les marchés
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Personnel en contrats aidés
    - Formation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Acquisitions foncières
    - Partie des parcelles AS 883 et AS 146
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Installation classée pour la protection de l’environnement
    - Bâtiment d’élevage
    - Dérogation de distance
    - Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09