Les délibérations pour le conseil municipal du 14/04/2011

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 14 janvier 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Budget ville 2011
    - Décision Modificative N° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Association pour le développement du tévelave
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Vote des taux des trois taxes locales
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Personnel communal
    - modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Mandat spécial
    - prise en charge des frais des élus
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    7 - Assainissement collectif des eaux usées
    - rue de l’Eglise vers route des Poivriers
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Crétion de parking pour les bus scolaires
    - principe de l’opération
    - approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - ZAC-RHI du Reuisseau Bois de Nèfles
    - Rétrocessions voiries et espaces verts
    10 - Acquisition immobilière au Tévelave
    - Régularisation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06