Les délibérations pour le conseil municipal du 14/01/2011

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 07 janvier 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Primitif 2011
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - F.C.A (Football Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Association Avirons Jeunes
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du Budget Primitif
    - Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Adoption du Budget Primitif
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du Budget Primitif
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Acquisition foncière
    - Partie de la parcelle AS 230
    10 - Modification des statuts de la CIVIS
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Fixation pour l’année 2010 de l’IRL due
    Aux instituteurs non logés
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06