Les délibérations pour le conseil municipal du 07/01/2011

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2011
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2011
    Service annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Orientations budgétaires 2011
    Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Orientations budgétaires 2011
    Service annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Orientations budgétaires 2011
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
    -Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
    - Modification de la délibération du 5 mars 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - PLU
    -Zonage AUS
    - Etudes de programmation urbaine
    10 - PLU
    - Prescription de la mise en révision au regard du nouveau SAR
    - Fixation des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Amélioration du bâti scolaire
    - Principe des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Réhabilitation du gymnase
    - Lancement des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Réhabilitation des bassins de la piscine
    - Principe des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Réalisation du plateau sportif de la Ravine Sèche
    - Principe des travaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Relais de l’Insertion
    - Travaux d’aménagement
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Déplacement des Elus
    - Prise en charge des frais de mission
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Personnel Communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Hygiène et Sécurité
    - Adhésion à la mission du Centre de Gestion
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 -
    Information du conseil municipal de le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09