Les délibérations pour le conseil municipal du 05/11/2010

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Plan Local d’Urbanisme
    Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Institution du droit de préemption urbain sur la commune
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Institution de l’obligation de déclaration préalable à l’édification de clôtures
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Approbation du cahier des charges de cession de terrains de l’ «ex-ferme »
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Zone de l’ex-ferme
    - Approbation du dossier loi sur l’eau
    - Autorisation de soumission au Préfet
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Indemnité de conseil au Trésorier
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Personnel Communal
    - Modification du tableau des effectifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Salle Georges Brassens
    - Mise aux normes
    - Approbation du plan de financement
    10 - Terrain de tennis
    - Mise en oeuvre de gradins
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Stade du Centre Ville
    - Mise en oeuvre d’un abri
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Contrat Enfance Jeunesse
    - Principe de la mise en oeuvre
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement
    - création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - CAUE-ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2011
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Information du Conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Expropriation du terrain AM 419
    Contentieux sur l’arrêté de cessibilité
    - Autorisation d’ester devant le Conseil d’Etat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08