Les délibérations pour le conseil municipal du 17/09/2010

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin 2010
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Créances irrécouvrables
    - Admission en non valeur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Mandats spéciaux
    - Prise en charge des frais des élus
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    10 - Cession foncière
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Acquisition foncière
    - Emprise de voie
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Développement durable
    - Convention de partenariat avec EDF
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Electrification rurale
    - Etat détaillé des opérations réalisées en 2009 par le SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable
    - Approbation des plans de financement définitifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Zone de l’ex-ferme – Tranche conditionnelle
    - Approbation du plan de financement modifié
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé – Dossier Loi sur l’Eau
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Intercommunalité
    - Commission locale d’évaluation des charges transférées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Présentation du rapport d’activité de la CCSud –Exercice 2009-
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09