Les délibérations pour le conseil municipal du 25/02/2005

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Budget annexe de la régie funéraire
    - Attribution d’une subvention d’équilibre
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Primitif 2005
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Adoption du Budget Primitif 2005
    Annexe de l’Eau Potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Primitif 2005
    Annexe de l’Assainissement des Eaux Usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif 2005
    Annexe de la Régie Funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Animation culturelle
    - Budget prévisionnel de la programmation 2005 de la Salle Georges Brassens
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Electrification Rurale – Programme 2005
    - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Electrification Rurale – Programme 2003
    - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise STAMELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Assainissement des eaux usées – AEP - Quartier du Ruisseau Amont RD 11
    - Approbation de l’avant-projet
    - Approbation du plan de financement
    10 - Modernisation et création des trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
    - Approbation du DCE
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Cession foncière – Partie de la parcelle AS 241
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Réalisation d’un groupe scolaire et d’un centre multi accueil au Ruisseau
    - Acquisition foncière par expropriation
    - Enquête conjointe d’utilité publique et parcellaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Action d’insertion - Projet de formation d’initiative locale
    - Partenariat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07