Les délibérations pour le conseil municipal du 25/03/2005

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Budget principal 2005 – Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Comptabilité M 49 - Budget annexe de l’eau potable
    – Adjonction d’une cadence d’amortissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2005
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Acquisition de matériels
    Approbation des plans de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Cuisine centrale
    – Document de programmation
    - Assistance au maître d’ouvrage
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Déplacement d’élus
    - Prise en charge des frais de mission
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Festivités foraines - Emplacements
    - Fixation des tarifs de location
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Avenant n° 3 au traité de concession
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Installation classée pour la protection de l’environnement sur la Commune de SAINT LEU
    - Avis du conseil municipal
    10 - Exercice du droit de préemption
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05