L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03|
1 - Adoption des Budgets Supplémentaires 2005 1-1 – Compte principal 1-2 – Compte annexe de l’eau potable 1-3 – Compte annexe de l’assainissement 1-4 – Compte annexe de la régie funéraire |
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2 - Recensement général de la population 2006 – Recrutement des agents recenseurs |
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3 - Mise à disposition de personnel au profit de la Commune par la CCSud |
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4 - Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise - Autorisation de signature du marché - Approbation du plan de financement définitif |
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5 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre |
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6 - Electrification Rurale – Programme 2005 - Listage des opérations - Approbation du plan de financement - Approbation du DCE |
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7 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Voie d’accès aux équipements publics - Modalités de financement |
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8 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Equipement sportif - Approbation du plan de financement |
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9 - Réalisation d’un plateau sportif à la Ravine Sèche - Approbation du projet - Approbation du plan de financement |
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10 - Résidence pour personnes âgées – Bail à construction |
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11 - Contrat Social Local – Formation - Approbation du plan de financement définitif |
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12 - Contrat temps libre – Adjonction d’un projet associatif |
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13 - Opération « LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS » - Garantie d’emprunt - Modification de la délibération du 30 juin 2005 |
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14 - Aide départementale aux exploitations agricoles en difficulté - Avis du conseil municipal |
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15 - Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.) - Avis du conseil municipal |
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16 - Arrondissement – Modification des limites territoriales - Avis du conseil municipal |
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17 - Autorisation d’occupation de sol - Maire intéressé |
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18 - Dénomination de voie |
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19 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire |