Les délibérations pour le conseil municipal du 23/12/2005

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Budget annexe de l’eau potable 2005
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Budget annexe de l’assainissement des eaux usées
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Créance irrécouvrable – Admission en non valeur
    - Annulation de titres
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Taxe Locale d’Equipement
    - Modification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Redevance dues par les opérateurs de communication électronique
    - Fixation des tarifs des redevances
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Recensement général de la population 2006
    - Recrutement des agents recenseurs
    Modification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Organisation des C.L.S.H.
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Contrat enfance
    - Modification
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Milieu scolaire
    - Education artistique et culturelle
    Convention triennale
    10 - Electrification Rurale 2004
    Marché passé avec l’entreprise STAMELEC
    - Avenant n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Vestiaires collectifs sur le terrain de grand jeu
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SEBD
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    12 - Lotissement « Les Chocas »
    - Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2006
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Présentation du rapport d’activité 2004 de la CCSud
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Présentation du rapport d’activité 2004 du SIDELEC
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Déclaration d’intention d’aliéner
    - Maire concerné
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09