Les délibérations pour le conseil municipal du 20/05/2005

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

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    1 - ZAC-RHI – Approbation du CRAC 2004 de la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2004
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    3 - Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2004
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Budget eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    6 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    7 - Décision modificative n° 2 au budget primitif 2005
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Régie funéraire
    -Subvention d’équilibre - Annulation de la DCM du 25 février 2005
    - Décision modificative n° 1 au budget 2005 de la régie

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004

    10 - Eau potable – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05

    11 - Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06

    12 - Marché public – Maîtrise d’oeuvre pour l’étude et le suivi de la réalisation des travaux de VRD de l
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06

    13 - Dénomination de voies
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07

    14 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07