Les délibérations pour le conseil municipal du 29/09/2006

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Prorogation du P.A.E.
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Approbation du CRAC 2005 de la SODEGIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Déclassement domaine public
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Révision de l’autorisation de programme
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
    - Annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Personnel communal
    - Modification du tableau des effectifs
    10 - Redevances dues par les opérateurs de télécommunications
    - Fixation des nouveaux tarifs des redevances
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Service de prophylaxie de La Réunion
    - Adhésion au Groupement d’Intérêt Public
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - AEP – Mise à niveau du réseau
    - Lot n° 2 –Clôtures-
    Relance du marché après désistement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Extension et restructuration de l’école élémentaire du Centre
    - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
    - Autorisation de signature
    - Approbation du plan de financement prévisionnel
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
    - Approbation de l’APS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Construction de la cuisine centrale
    - Approbation de l’APS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Cession d’immeuble
    - Parcelle AM 645
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Parc National des Hauts
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Plan Local d’Insertion 2006
    - Approbation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09