1 - Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte principal
 La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
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2 - Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
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3 - Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de l’assainissement des eaux usées
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
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4 - Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de la régie funéraire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
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5 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2006
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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6 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Autorisation de Programme – Crédit de paiement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
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7 - Animation culturelle
- Budget prévisionnel de la programmation 2006 de la Salle Georges Brassens
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
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8 - Personnel communal – Création d’emplois
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
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9 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Approbation de l’APS - Approbation du plan de financement prévisionnel
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10 - D.G.E. – Opérations diverses
- Approbation des plans de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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11 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipement public
- Maison de quartier
- Approbation du DCE et du plan de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
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12 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipements publics
- Espaces paysagers
- Approbation du DCE et du plan de financement
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
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13 - A.E.P. – Mise à niveau du réseau
- Approbation du DCE
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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14 - Dénomination de voie
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
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15 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
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