Les délibérations pour le conseil municipal du 16/06/2006

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2005
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2005
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Budget principal – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Eau potable – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2005
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Formation des élus locaux – Débat annuel
    10 - Réhabilitation du 2ème bâtiment des anciens locaux de l’AFPAR
    - Révision du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Action sociale – Analyse des besoins sociaux
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Equipement public
    - Maison de quartier
    Approbation du projet et du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Electrification rurale 2005
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TESTONI
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Modernisation – Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
    - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise GTOI
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Electrification rurale – Programme 2006
    - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du DCE
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Plan Local d’Urbanisme
    - Prescription de la mise en révision
    - Fixation des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    Programme des équipements publics
    - Approbation des acquisitions foncières
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Lotissement « Les Chocas »
    - Classement des parties communes dans le domaine communal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    19 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09