Les délibérations pour le conseil municipal du 15/12/2006

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Orientations budgétaires 2007
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2007
    - Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2007
    - Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2007
    - Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget annexe de l’assainissement
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Personnel communal
    - Création d’emplois
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Présentation du rapport d’activité 2005 de la CCSUD
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Présentation du rapport d’activité 2005 du SIDELEC
    10 - A.E.U. – Ouvrages communs SAINT-LEU – AVIRONS
    - Nouvelle station
    -Principe de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - A.E.U. – Ouvrages communs SAINT LEU – AVIRONS
    - Station actuelle
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Electrification Rurale 2006
    - Avenant n°1 au marché de l’entreprise CENERGI
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - A.E.P. Mise à niveau générale du réseau
    - Lot n°3 – Appareillages
    - Avenant n°1 au marché de l’entreprise Hydrotech
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Adhésion à la Mission Locale Sud
    - Accord de principe
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2007
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Lotissement les manguiers
    - Rétrocession des parties communes
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Concession d’emplacement publicitaire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09