Les délibérations pour le conseil municipal du 23/03/2007

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Budget Primitif 2007 – Compte principal
    - Décision modificative n° 1
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2007
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Créance irrécouvrable
    - Admission en non valeur
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Animations foraines
    - Emplacement
    - Fixation de tarifs
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Personnel communal
    - Création d’emploi
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Restructuration et extension de l’école du Centre
    - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
    - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Création de trottoirs Chemin de Ligne – RD 18 – Allée du Cimetière
    - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Electrification Rurale 2006
    - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise CENERGI
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Electrification Rurale – Programme 2007
    - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
    - Approbation du DCE
    - Autorisation de signature
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Construction de la cuisine centrale
    - Approbation du DCE
    - Autorisation de signature
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - Révision simplifiée du POS
    - Prescription de la mise en révision
    - Fixation des modalités de la concertation
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Cession foncière au SDIS
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Démolition de bâtiment communal
    - Accord du conseil municipal
    - Permis de démolir
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    16 - Parc National des Hauts
    - Désignation d’un représentant
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:08
    17 - Mise à la réforme de divers véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09
    18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:09