Les délibérations pour le conseil municipal du 12/01/2007

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

  • 1 - Assainissement des eaux usées
    - Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
    - Augmentation de la surtaxe

    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:10

    2 - Réalisation de la cuisine centrale
    - Mise en place d’une autorisation de programme et des crédits de paiement
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:11

    3 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:12

    4 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:13

    5 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de l’assainissement des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    6 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:14

    7 - Dissolution de la Caisse des Ecoles
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:15

    8 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    9 - Plan départemental des transports
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:16

    10 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/09/2014 15:05